Marque enregistrée - Marque en vigueur

socca bièra
M. olivier gasquet

Numéro de dépôt :
4195133
Date de dépôt :
07/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2025
socca bièra de olivier gasquet

Présentation de la marque socca bièra

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2015 par monsieur olivier gasquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « socca bièra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est monsieur olivier gasquet domicilié(e) 33 rue collet de bellon - 06200 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier Gasquet domicilié(e) 33 rue collet de bellon - 06200 - NICE - France.

La marque socca bièra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque socca bièra arrivera à expiration en date du 7 juillet 2025.

olivier gasquet a également déposé les autres marques suivantes : NISS'ART DE VIVRE , Mèfi !


M. olivier gasquet - 33 rue collet de bellon - 06200 - NICE - France


M. Olivier Gasquet - 33 rue collet de bellon - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ;

Bières ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.